Les papiers de Marie Gobaye | 11
La justice pénale en Terre de Mirwart (1593-1629)Sophie CORNET
Les papiers de Marie Gobaye
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Vol. 11
Sophie CORNET
La justice pénale en Terre de Mirwart (1593-1629)
2015
194 pages
Les femmes lançaient-elles plus d'injures que les hommes ?
L'amende était-elle différente selon que l'agresseur avait frappé avec une houe, dégainé son épée ou tiré au mousquet ?
La justice était-elle rentable pour les mayeurs, le châtelain, le seigneur ?
Chez les condamnés, combien de bannis, de pendus, de décapités, de brûlés ?
Que coûtait un blasphème ?
Cent autres questions encore sont rencontrées dans cette étude qui exploite de manière systématique et exhaustive un copieux lot de registres de police.
Il incombait aux mayeurs des villages de la seigneurie de Mirwart de dresser le rapport des infractions commises et des sanctions appliquées, le plus souvent des amendes, dans leur juridiction. Le châtelain – receveur à cette occasion – les collationnait dans un rapport général qu'il soumettait annuellement à l'auditorat des Arenberg.
Cette étude inventorie et analyse en profondeur l'abondante documentation que représente les 'comptes aux amendes' particuliers des mayeurs et les comptes généraux que rédigea Bernard Funck au fil d'un remarquablement long mandat, de 1593 à 1629.
Introduction générale | 2
L’historiographie de la criminalité et de la justice à l’époque moderne et les sources | 6
1. L’état de la question | 8
Les écoles historiques | 8
L’historiographie | 9
2. La critique des sources | 12
2.1. Les sources éditées : les ordonnances et les coutumes | 12
2.2. Les sources inédites : la comptabilité judiciaire, source pour l’histoire | 17
3. Méthodes de travail à appliquer à ces sources | 33
La Terre de Mirwart au temps des Arenberg | 36
1. Contexte général et présentation de la seigneurie de Mirwart | 38
1.1. Le duché de Luxembourg pendant les deux siècles des malheurs | 38
1.2. La seigneurie de Mirwart | 41
2. L’organisation de la justice dans la seigneurie de Mirwart | 50
2.1. Les institutions souveraines | 50
2.2. Au niveau local | 54
L’action de la justice dans la seigneurie de Mirwart | 60
1. Les infractions poursuivies dans la Terre de Mirwart de 1593 à 1629 | 62
1.1. Les infractions contre les personnes | 63
1.2. Les violences physiques | 75
1.3. Les infractions contre les mœurs | 95
1.4. Les infractions contre le sacré | 101
1.5. Les infractions contre les biens | 111
1.6. Les infractions contre l’autorité | 118
2. Les peines rendues dans la Terre de Mirwart de 1593 à 1629 | 127
2.1. L’amende | 127
2.2. Les peines infamantes | 128
2.3. Les peines corporelles | 132
2.4. La peine de mort | 133
3. La procédure | 136
3.1. L’action en justice | 137
3.2. La prison | 139
3.3. La torture | 140
3.4. Le personnel auxiliaire de la justice | 141
4. La rentabilité de la justice | 145
4.1. Les composantes des recettes et des dépenses | 145
4.2. La rentabilité de l’institution judiciaire du duc d’Arenberg | 146
Conclusion générale | 150
Bibliographie | 154
Annexe | 160
Annexe 1 | 162
Annexe 2 | 164
Annexe 3 | 168
Annexe 4 | 169
Annexe 5 | 172
Annexe 6 | 173
Table des abréviations | 174
Index onomastique | 175
Table des matières | 178